SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3895567
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
Présentation de la marque St Jacques ALIMENTS
Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « St Jacques ALIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTS domicilié(e) Keroret - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 480 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque St Jacques ALIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée - Keroret - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 496480062
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour les animaux ; nourritures pour aliments de compagnie ; aliments pour les bestiaux ; aliment pour le bétail ; céréales en grains non travaillés ; céréales pour l'alimentation animale ; grains [céréales] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; suppléments nutritionnels pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; prémélanges pour l'alimentation animale ; protéines pour l'alimentation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; produits de l'élevage ; blé ; orge ; maïs ; son de céréales ; pois [céréales] ; colza ; graines de soja ; tourteaux de colza ; graines de tournesol ; fourrages ; fourrages fortifiants.
Services de vente au détail ou en gros d'aliments et produits alimentaires pour animaux ; services de vente au détail ou en gros de compléments et suppléments nutritionnels, de substances, d'additifs alimentaires pour les animaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail en gros de produits et substances alimentaires pour les animaux ; gestion d'affaires commerciales ; services d'import et d'export de produits et substances alimentaires pour les animaux ; services d'intermédiaire commercial en matière d'importation et d'exportation de produits et substances alimentaires pour les animaux ; services d'informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de produits et substances alimentaires pour les animaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; recherches pour affaires, consultation professionnelle d'affaires, investigations pour affaires ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires en matière d'alimentation animale, services de conseil et consultation commerciaux en matière d'alimentation animale et destinés aux fabricants de produits et substances alimentaires pour les animaux ; services d'approvisionnement pour des tiers [achats de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; étude de marché ; recherche de marché.
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